Terms of Use (in French)

Conditions Générales d’Utilisation (CGU) des outils et services proposés par Henoïda

Article 1 – Définitions

Base de données : Recueils de données et d’autres éléments indépendants (documentation associée, mises à jour et éventuellement versions nouvelles), disposés par un système d’indexation, accessibles en ligne.

BCR (binding corporate rules) : Code de conduite, définissant la politique d’une entreprise en matière de transfert des données

Bêta-testeur : Utilisateur accepté dans le programme bêta.

Contenu Henoïda : Ensemble des informations, données, mots, images, médias collectés ou fournis dans le cadre du Service. Le Contenu Henoïda inclut, entre autre, le Contenu Public et le Contenu Privé.

Contenu Public : Listes de mots, d’images, médias, présentées en tant que sujet public à mémoriser sur les Outils Henoïda. Les éléments aidant à la mémorisation de ce contenu public créés par l’intermédiaire des Outils Henoïda, notamment les aides mnémotechniques et les indices de difficulté, ne font pas partie du « Contenu public » défini ici.

Contenu Privé : Listes de mots, d’images, médias, créé par l’Utilisateur sur les Outils Henoïda pour son usage personnel. Le Contenu Privé devient Contenu Public dès que l’Utilisateur le partage.

Contribution : Action contribuant au développement ou à l’amélioration du contenu, des outils ou de la communauté d’Henoïda. La valeur de chaque contribution est déterminée par Henoïda.

Cookies : Traceurs d’informations standards collectées sur le site.

Crédit-contribution : Outil monétique aux fins de compensation de la valeur de la contribution.

Données personnelles : toute information concernant une personne physique identifiée et identifiable.

Donnée sentinelle : Donnée piège pour démontrer l’extraction illicite de contenu

Droit sui generis : Mesure additionnelle de protection de la base de données afin d’empêcher l’extraction et/ou la réutilisation non-autorisée de son contenu fabriqué et développé par la société Henoïda

Éditeur : Fournisseur de contenus, se comportant en professionnel diligent déterminant et/ou sélectionnant ledit contenu

Hébergeur : Prestataire et/ou intermédiaire technique de service en ligne, au sens de l’article 6 de la LCEN, qui ne décide pas du contenu mis en ligne, qui ne procède pas à des modifications techniques du contenu, qui crée une indexation permettant sa consultation.

Indexation : Analyse technique, automatique et passive, impliquant l’absence de connaissance et/ou de contrôle préalable des données, contenus stockés

Internet : Réseau mondial de communication (ou réseau de réseaux) associant des ressources de télécommunication et des ordinateurs (serveurs et postes clients) et permettant d’échanger des informations et données sur la base d’un protocole spécifique appelé IP, auquel il est possible d’accéder via une connexion à partir d’un terminal informatique.

LCEN : Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique

Lien Hypertexte : Technique permettant d’insérer dans une page web un lien vers une autre page web à laquelle on peut accéder par simple clic.

Logiciel : Programme d’ordinateur, œuvre de l’esprit.

Œuvre collective : Œuvre créée sur l’initiative de la société Henoïda qui l’édite, la publie et la divulgue sous sa direction et son nom et dans laquelle la contribution personnelle des divers auteurs participant à son élaboration se fond dans l’ensemble en vue duquel elle est conçue, sans qu’il soit possible d’attribuer à chacun d’eux un droit distinct sur l’ensemble réalisé.

Outils Henoïda : Ensemble des outils applicatifs, bases de données, sites web, applications et logiciels à télécharger, permettant la mise en place et l’accès au Service.

Postes Informatiques : Postes serveurs ou terminaux mobiles à partir desquels les Utilisateurs autorisés pourront accéder aux informations et données des Outils Henoïda dans les conditions prévues au présent contrat.

Service : Le terme Service fait référence au service d’aide à la mémorisation proposé par Henoïda. Le Service est accessible par un ensemble d’outils mis à disposition par Henoïda et sous les conditions définies dans les présentes CGU.

SLA (Service Level Agreement) : Accord de niveau de service.

Usage Personnel : Utilisation des applications informatiques à des fins personnelles, à l’inverse de commercial.

Utilisateur : Personne physique et/ou identifiée par une adresse IP accédant au Service.

Utilisateur Autorisé : Personne physique autorisée à accéder aux informations et données des Outils Henoïda, identifiée par un identifiant et un mot de passe.

Version bêta : Version des Outils Henoïda, en phase d’amélioration et de consolidation, réservée aux bêta-testeurs.

Visiteur : Internaute se rendant sur le site afin de consulter les données

Article 1 – Informations légales

Conformément aux exigences de l’article 6.III de la LCEN.

  • Éditeur des Outils Henoïda : Turtle and Grey Bear SAS – Nom commercial : Henoïda – immatriculée au RCS Bobigny 800 065 377
  • Directeur de Publication: Ibigbaria LILLEY, Présidente
  • Conception et réalisation : Turtle and Grey Bear SAS
  • Hébergeur : OVH 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France. www.ovh.com

Article 2 – Accès au Service

L’accès au Service nécessite la création d’un compte personnel et l’acceptation sans réserves des présentes CGU. L’Utilisateur s’engage à ne pas utiliser les informations ou données fournies dans le cadre du Service, à des fins commerciales, politiques, publicitaires ou pour toute forme de sollicitation commerciale, notamment l’envoi de courriers électroniques non sollicités.

Article 3 – Contenu Henoïda

Tous les contenus et plus généralement tous les éléments créés sur les Outils Henoïda sont la propriété d’Henoïda.

En ce sens, soit les contenus sont libres de droits, soit ils font l’objet d’une courte citation, soit ils s’intègrent à d’autres contenus formant une œuvre collective, dont Henoïda est le seul titulaire des droits. Le « Contenu Henoïda » est mis à disposition uniquement pour un usage personnel dans le cadre du Service.

Le « Contenu Privé » de chaque Utilisateur n’est pas mis à disposition par Henoïda aux autres Utilisateurs.

Article 4 – Gestion des outils Henoïda

Pour la bonne gestion des Outils Henoïda, l’éditeur pourra à tout moment suspendre, interrompre ou de limiter l’accès à tout ou partie des Outils Henoïda, réserver l’accès aux Outils Henoïda, ou à certaines parties de ces outils, à une catégorie déterminée d’Utilisateurs. Henoïda pourra supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales et suspendre les Outils Henoïda afin de procéder à des mises à jour.

Article 5 – Logiciels Henoïda

L’Utilisateur peut choisir d’installer et d’exécuter les logiciels des Outils Henoïda. L’Utilisateur aura donc la liberté d’exécuter les logiciels pour son usage personnel, dans le respect de la loi et des mœurs et la liberté de l’améliorer ou l’adapter, l’ensemble des droits afférents restant la propriété de l’éditeur. L’éditeur met à disposition gratuitement de l’Utilisateur les logiciels, sans toutefois pouvoir porter atteinte à son intégrité, lesdits logiciels restant la propriété de l’éditeur. Certains Outils Henoïda sont disponibles en version bêta. Seuls les bêta-testeurs ont accès à ces versions.

Tout Utilisateur peut demander de devenir bêta-testeur, et Henoïda peut accorder ou révoquer ce droit selon ses besoins.

Article 6 – Hébergement

L’éditeur met à disposition un accès aux services en ligne. Il est tenu à ce titre d’une obligation de moyens. Il s’efforcera de maintenir cet accès aux services en ligne 24 heures sur 24, chaque jour de l’année, sauf perturbation des réseaux échappant à son contrôle. Toutefois, il se réserve le droit d’interrompre l’accès au Service exceptionnellement et brièvement afin d’effectuer d’éventuelles interventions de maintenance ou de sécurité. L’éditeur ne saurait non plus pallier les conséquences de manœuvres ou utilisations interdites par le présent contrat, ni celles résultant d’une modification de l’environnement du matériel ou de l’environnement logiciel dont l’éditeur n’aurait pas été averti et à laquelle il n’aurait pas donné son aval, sans que cette liste soit limitative.

Chaque Utilisateur autorisé disposera d’un mot de passe et un identifiant validés par l’éditeur (ci-après désignés par les « identifiants de connexion »). Tous les identifiants de connexion sont strictement personnels. L’Utilisateur reste donc seul responsable de ses identifiants de connexion et de toute utilisation frauduleuse de ceux-ci.

En cas de perte, de vol ou de divulgation accidentelle, il doit immédiatement modifier son mot de passe afin d’empêcher toute connexion à partir des identifiants divulgués.

L’Utilisateur reconnaît et accepte que le réseau Internet utilisé à des fins de transmission de données, puisse connaître des périodes de saturation en raison de l’encombrement de la bande passante, des coupures dues à des incidents techniques ou à des interventions de maintenance, de décisions des sociétés gérant les dits réseaux ou tous autres événements indépendants de la volonté de l’éditeur.

Enfin, il reconnaît et accepte les BCR de l’éditeur avec son propre hébergeur.

Article 7 – Base de données

L’Utilisateur a pris connaissance de la documentation présentant la base de données, la typologie des données traitées et leur présentation, ainsi que les principales fonctionnalités des Outils Henoïda. L’éditeur a rassemblé et organisé de façon systématique les données au sein d’une base de données, originale, qu’il met à jour régulièrement. Il est titulaire des droits d’auteur sur cette base de données (architecture, présentation et agencement), en application notamment de l’article L. 112-3 du Code de la Propriété Intellectuelle. Il dispose aussi du droit sui generis au sens des articles L. 341-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, protégeant la base de données, notamment contre toute extraction ou réutilisation substantielle du contenu de celle-ci à des fins commerciales propres (revente ou mise à disposition à des tiers).

L’Utilisateur est donc autorisé lire, modifier la base de données par les Outils Henoïda, pour permettre l’utilisation de la base de données dans les limites susvisées.

Dans l’hypothèse où les modifications apportées à la base de données auraient pour conséquence de créer une œuvre dérivée, il est expressément convenu que l’Utilisateur ne pourra exploiter cette œuvre dérivée que pour ses besoins personnels.

L’éditeur se réserve le droit de vérifier par tout moyen et notamment des données sentinelles que la base de données est utilisée dans les conditions du présent Contrat.

Article 8 – Responsabilités

La responsabilité de l’éditeur ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficultés ou interruptions de fonctionnement empêchant l’accès aux Outils Henoïda ou à une de ses fonctionnalités. L’éditeur n’est pas responsable des anomalies, erreurs ou bugs des informations et des services. Il pourra améliorer le Service par la conclusion d’un SLA spécifique. La responsabilité de l’éditeur, hébergeur de contenus, ne peut être engagée en cas de contenus illicites au sens de dispositions de l’article 6 de la LCEN.

L’Utilisateur doit disposer d’un matériel adéquat et compatible avec les Outils Henoïda ainsi que de la configuration adéquate pour empêcher toutes attaques virales et/ou des dysfonctionnements.

Article 9 – Liens hypertextes

Toutes informations accessibles via un lien vers d’autres sites n’est pas sous le contrôle de l’éditeur/hébergeur qui décline toute responsabilité quant à leur contenu au sens des dispositions de l’article 6 de la LCEN.

Article 10 – Photographies et représentations graphiques

Toutes les photographies, représentations graphiques, accompagnant des contenus, ne sont pas contractuelles et n’engagent pas l’éditeur.

Article 11 – Données Personnelles

Les informations personnelles pouvant être recueillies par les Outils Henoïda sont principalement utilisées par l’éditeur pour la gestion des relations avec l’Utilisateur et le cas échéant, pour le traitement des contenus. Elles sont enregistrées dans la base de données – clients de l’éditeur et le fichier ainsi élaboré à partir de données à caractère personnel est déclaré auprès de la CNIL (Commission nationale de l’informatique et des libertés).

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, d’interrogation, de modification, et de suppression des informations qui le concerne, à exercer à tout moment auprès de l’éditeur soir directement sur le site à la rubrique « contactez-nous », soit par courriel à l’adresse suivante : « social (at) henoida (dot) com ». Pour des raisons de sécurité, et afin d’éviter toute demande frauduleuse, cette demande devra être accompagnée d’un justificatif d’identité.

Les informations pourront éventuellement être communiquées à des tiers liés à l’éditeur par contrat pour l’exécution des taches sous-traitées nécessaires à la gestion de votre compte et sans que vous ayez à donner votre autorisation. En cas d’infraction à des dispositions pénales, légales ou réglementaires, ces informations pourront faire l’objet d’une communication sur demande expresse et motivée des autorités judiciaires.

L’Utilisateur est susceptible de recevoir des offres commerciales et publicitaires de l’éditeur lorsqu’il accepte les présentes conditions.

Article 12 – Collectes d’informations

Henoïda peut collecter automatiquement des informations standards, qui ne seront utilisées que pour suivre le volume, le type, la configuration du trafic utilisant des Outils Henoïda, pour en développer la conception et l’agencement, à d’autres fins administratives et de planification et plus généralement pour améliorer le Service que nous offrons.

Article 13 – Propriété Intellectuelle

Henoïda est seul propriétaire des éléments constitutifs et des contributions sur les Outils Henoïda (textes, photographies, images, icônes, sons, vidéos, logiciels, base de données) qui bénéficient, au titre des œuvres collectives, de la protection par le droit de la propriété intellectuelle. Henoïda en est donc le propriétaire et le titulaire de tous les droits de la propriété intellectuelle y afférant ainsi que tous les droits d’usage.

Article 14 – Crédit contributions 

Tous les Utilisateurs peuvent accéder au Service en utilisant leurs crédit-contributions. Les conditions d’obtention et d’utilisation de crédit-contributions sont définies sur le site et peuvent être modifiés par Henoïda.

Article 15 – Abonnements

Les Abonnés ont un accès illimité au Service pendant la durée de leur abonnement.

15.1 Prix

Le prix des abonnements, ainsi que les durées associées, sont indiqués sur le site en euros et toutes taxes comprises. Henoïda se réserve le droit de modifier le prix de chacune des formules d’abonnement. En cas d’augmentation des prix hors taxes, aucune reconduction tacite ne sera effectuée.

Toute augmentation de la Taxe sur la Valeur Ajoutée sera répercutée automatiquement et immédiatement sur le prix des abonnements. Il est rappelé que les frais de connexion et de communication (Internet) liés à l’utilisation du Service sont pas pris en charge par Henoïda et restent à la charge de l’Abonné.

15.2 Durée

Sauf demande explicite par l’Abonné, l’abonnement est reconduit tacitement pour une durée identique à celle souscrite initialement. Pour rompre la reconduction tacite de son abonnement, l’Abonné doit le notifier à partir de son compte sur un des Outils Henoïda. La prise en compte sera effective au terme de la période d’abonnement en cours sous réserve que sa notification ait été envoyée au moins 48 (quarante huit) heures avant son terme.

Article 16 – Garanties

L’éditeur ne sera pas responsable vis-à-vis de l’Utilisateur de toute perte ou dommage de quelque sorte que ce soit résultant d’erreurs ou d’omissions dans les Outils Henoïda, du défaut de mise à jour, du contenu des données. Il ne garantit pas que les informations contenues dans la Base de données soient exemptes d’erreurs et ne garantit, entre autres, ni la pertinence, ni l’exhaustivité ni l’exactitude des informations. En conséquence, l’Utilisateur reconnaît qu’il utilise les contenus à ses risques et périls et qu’il réalise une vérification sous sa propre responsabilité.

Article 17 – Résiliation

Le présent contrat pourra être résilié par anticipation en cas de manquement par l’une des parties à une ou plusieurs de ses obligations, qui aura fait l’objet d’une mise en demeure par l’autre partie, par lettre recommandée avec accusé de réception. Dans l’hypothèse où ladite mise en demeure resterait sans effet au-delà de 15 jours à compter de sa réception, la présente convention pourra être résiliée de plein droit et sans formalité judiciaire. Pour ce faire, la partie désirant se prévaloir de la résiliation de plein droit devra adresser à la partie défaillante une nouvelle lettre recommandée avec accusé de réception, la résiliation prenant effet après un délai de 15 jours suivant réception de ladite lettre ou à défaut suivant la date de sa première présentation.

En cas de résiliation anticipée du présent Contrat, pour quelque cause que ce soit, les sommes dues à l’éditeur seront immédiatement exigibles et facturées au prorata des prestations déjà effectuées, sans possibilité d’exercer aucune compensation de quelque nature que ce soit.

Article 18 – Force majeure

Toutes circonstances indépendantes de la volonté de l’éditeur et empêchant l’accès aux Outils Henoïda sont considérées comme des causes d’exonérations. L’éditeur n’est donc pas responsable de leur indisponibilité en cas de survenance d’un événement irrésistible, imprévisible et extérieur.

La force majeure suspend les obligations nées du présent Contrat pendant toute la durée de son existence. Toutefois, si la force majeure devait perdurer plus de trois mois, il pourra être mis fin au présent contrat par l’une ou l’autre des parties, sans que cette résiliation puisse être considérée comme fautive. La résiliation, dans une telle hypothèse, devra être notifiée par lettre recommandée avec accusé de réception et prendra effet à la date de réception de ladite lettre.    

Article 19 – Langue et loi applicable

Le présent contrat est rédigé en français, seule langue faisant foi en cas de litige, même en présence de traductions, celles-ci, de convention expresse, étant prévues à titre de simple commodité et ne pouvant avoir aucun effet juridique, notamment sur l’interprétation du contrat ou de la commune intention des parties. Les présentes conditions d’utilisation sont régies par la loi française et soumises à la compétence des Tribunaux de Bobigny, sous réserve d’une attribution de compétence spécifique découlant d’un texte de loi ou règlement particulier. Pour les besoins du présent contrat, les parties font élection de domicile à leurs adresses administratives respectives.

Toutes les notifications ou mises en demeure et, plus généralement, toute correspondance pouvant être adressée par une des parties à son cocontractant à l’occasion du présent contrat et plus généralement en exécution des divers contrats d’application et de leurs avenants éventuels devront être adressées à l’adresse administrative ou électronique de la partie concernée, sauf disposition spécifique et expresse dérogeant à cette règle.

Article 20 – Indivisibilité

La nullité de l’une quelconque des obligations résultant du présent Contrat, pour quelque cause que ce soit, n’affectera pas la validité des autres obligations et les parties s’engagent à négocier de bonne foi des dispositions de remplacement.